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30 novembre 2009 1 30 /11 /novembre /2009 09:34
COMMENT UTILISER LES RECENSEMENTS ?

Les recensements ou listes nominatives établies par les communes apportent un complément d'information et aident à la recherche.
Toutes les populations ont eu recours, pour des raisons militaires ou fiscales, à des recensements.
Plus ou moins détaillés, ils ont évolué du Moyen Age à nos jours.
Paris, dont l'Etat Civil a été détruit lors incendies allumés pendant la Commune en 1871, compte aussi d'importantes lacunes dans les recensements, puisque la collection ne commence qu'avec celui de 1926 et se poursuit avec ceux de 1931, 1936 et 1946.

Ces documents sont consultables sur support microfilm aux Archives de Paris.
Il existe deux types de recensements : les nominatifs et les statistiques.
Les statistiques fournissent des chiffres qui sevent à fixer le contingent militaire ou le nombre d'élus.
Les nominatifs sont ceux qui intéressent le généalogiste.
Ils sont notamment très utiles quand l'état civil a été partiellement détruit.

Les recensements sous l'Ancien Régime.

Le premier recensement en France date de 1774.
Il a été établi par maisons ou par feux et il indique le nom et le prénom du chef de famille ainsi que le nombre de personnes.
Sous l' Ancien Régime les recensements nominatifs ont plusieurs objectifs :

- loger les soldats puisque l'état des habitants permettait de dresser la liste des logements pour les troupes.
- lever les sommes pour réparer les fortifications.
- dresser des listes de peronnes, comme celle des hommes aptes au service militaire ou celles des habitants devant assurer le guet, ou celles de bourgeois servant dans la milice.
- rédiger des rôles de répartition entre les habitants pour venir en aide aux pauvres, aux mendiants, vagabonds et femmes de mauvaise vie.

Les recensements révolutionnaires.

Le décret du 13 janvier 1791 a établi pour la contribution mobilière un rôle de tous les habitants en indiquant leur profession, leur état civil, le nombre d'enfants et de domestiques.
Les pauvres y figurent mais en fin du recensement.
A partir du 11 avril 1793, la Convention impose à toutes les communes de dresser un état de la population en rédigeant des listes nominatives et en dressant des états récapitulatifs.
Ensuite avec le décret des 19 - 22 juillet 1793, les municipalités sont obligées de tenir un registre des habitants et de le mettre à jour chaque année.
Ces recensements sont aux AD.

La périodicité des recensements de l' Empire à nos jours.
Les recensements donnent des chiffres globaux de la population, sauf celui de 1806 qui apporte quelques informations par individu, comme le nom, le prénom, le sexe, et l'état marital.
Celui de 1817 concerne essentiellement les hommes car il s'agit de la réorganisation de la garde nationale.
A partir de 1836, toutes les communes de France ont établi une liste nominative et débute alors, les recensements quiquennaux, donc tous les 5 ans de 1836 à 1946, quand ils ont été conservés.
Ensuite vient celui de 1954 et le rythme change.
Mais il n'y en pas en 1871 ni en 1916 ni en 1941.

Que contiennent les recensements?

Ils contiennent la liste des personnes qui composent la famille.
L'enregistrement est fait par rue puis par numéro de maison, et pour terminer par famille.
On y trouve malheureusement des erreurs, mais on y trouve quand même chaque cellule familiale détaillée, individu par individu, avec nom, prénom usuel, âge ou année de naissance, statu de la personne (chef de famille, épouse, fils ...) la profession et quelquefois l'employeur.
Le lieu de naissance figure dans le recensement de 1872 et dans la plupart de ceux qui ont suivi.
Le culte est précisé dans celui de 1851, il figure aussi dans les feuilles de recensements de 1921 à 1968 mais sans caractère obligatoire.

Comment chercher ?

Si vous recherchez dans les recensements sans connaître l'adresse de la famille qui vous interesse, vous devrez alors faire une recherche page à page en tentant de localiser les personnes recherchées.
Si vous connaissez l'adresse exacte, vous trouverez plus facilement.

Particularité pour la Corse.

Une grande enquête fut ordonnée en Corse à la réunion de la Corse à la France en 1768.
On possède ainsi un bilan de l'état géographique, économique et humain de l' île à la veille de la Révolution.
Ce travail de recensement a été réalisé sur les structures héritées des siècles précédents, soit 10 juridictions, elles-mêmes divisées en pièces, groupes de communautés ou de paroisses. Les 10 juridictions se partagent en 6 juridictions dites "en deça des Monts" et 4 juridictions dites "au delà des Monts".

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29 novembre 2009 7 29 /11 /novembre /2009 21:35
LES LISTES ELECTORALES

Les listes électorales sont utiles pour déterminer quand un aieul est arrivé dans une ville ou en est parti.
Elles vous donnent aussi sa date et son lieu de naissance, palliant ainsi les lacunes éventuelles de l'état civil local si les guerres ont détruit des registres.
Enfin, pour la première moitié du XIXème siècle, elles vous situent son niveau de fortune.
Elles valent souvent le détour !!!
Si vous possédez une carte d'électeur, vous avez le droit de consulter les dernières listes électorales de votre lieu de résidence.
De l'an VIII à 1814, les listes des élus sont tenues par arrondissemens, avec l'indication des noms, prénoms, professions et montants de leur fortune.
Une colonne "observations" sert à indiquer leurs aptitudes d'administrateur et leur moralité et réserve souvent des surprises.

Le suffrage censitaire.

Le suffrage censitaire désigne la quantité du revenu et a été en usage pendant la Révolution, sous le 1er Empire, la Restauration, et la Monarchie de Juillet.
Il tenait à écarter les masses populaires d'un pouvoir décisonnaire en le réservant aux propiétaires jugés plus aptes à gérer le pays.
Le suffrage censitaire sera aboli par la Constitution de 1852.

Le suffrage universel.

Le principe du suffrage universel est posé lors des élections à l'Assemblée constituante en avril 1848 et dure jusqu'à l'élection de la Chambre des Députés du 4 septembre 1881.
En 1945, le référendum concernant l'Assemblée réactive le suffrage universel.
Le droit de vote des femmes et des militaires de carrière est institué en 1944 mais ne sera effectif que lors des élections municipales de avril et mai 1945.
Aujourd'hui, les législatives, cantonales, municipales, régionales se font au suffrage universel depuis 1986 et les présidentielles depuis 1962.

Les listes électorales se divisent en 3 groupes.
  • Les registres civiques de l'an VIII à la fin du Premier Empire
  • Les listes électorales du Premier Empire à 1848
  • Les listes électorales à partir de 1848
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29 novembre 2009 7 29 /11 /novembre /2009 11:37
Les différents types d'actes.


Voilà les éléments essentiels à connaître pour pouvoir remonter son arbre généalogique.
En 1539, l' Ordonnance de Villers Cotteret crée le registre de sépulture et les registres de baptême qui seront, chaque année, déposés au greffe du bailliage.
En 1667, LE CODE LOUIS prescrit la tenue d'un registre unique et détaillé pour les baptêmes, les mariages et les sépultures rédigé en 2 exemplaires.
La 1ère mesure n'est pas très bien suivie, il s'avère très difficle de trouver des registres paroissiaux avant 1580.
En 1792 les doubles des registres passèrent des bailliages aux Archives Départementales.

L'acte de naissance.

Il existe depuis le décret de l'Assemblée législative du 20 septembre 1792.
Auparavant les prêtres enregistraient les baptêmes et non les naissances sur les registres paroissiaux.

le contenu de l'acte de naissance
  • le lieu de naissance.
  • la date de la rédaction de l'acte.
  • le ou les prénoms du nouveau né.
  • le nom de famille choisi pour l'enfant (loi du 5/1/2005, l'enfant peut porter celui du père, de la mère, ou l'un des deux, accolés dans l'ordre de leur choix).
  • le sexe de l'enfant.
  • la date et heure précise de sa naissance.
  • le nom du déclarant.
  • les prénoms et noms des parents. 
  • les témoins de l'acte.

les mentions marginales
  • d'une reconnaissance éventuelle (si né enfant naturel).
  • de la date et du lieu du décès (ordonnance du 29/3/1945).
  • de la date et du lieu du mariage (loi du 17/8/1897).
  • du divorce ou annulation du mariage ( oi du 18/4/1886).
  • mention Mort pour la France (loi du 2/7/1915).
  • de la date d'adoption par la Nation (arrêt de 1917). 
  • adoption éventuelle par une nouvelle famille depuis 1955.

Depuis la seconde moitié du 19ème siècle, l'enfant reçoit en général 3 prénoms.
Au 19ème siècle, le prénom usuel était le dernier noté dans l'acte de naissance, mais de nos jours, c'est plutôt le premier !!!


L' acte de mariage civil.

Avant 1792, le mariage était obligatoirement religieux.
Depuis 1792, il est d'abord enregistré en mairie, la cérémonie religieuse étant laissée ensuite au libre choix des fiancés.
Si vous avez du mal à retrouver un acte de mariage de la période révolutionnaire, il faut penser à regarder au chef lieu du canton car il a été obligatoire de se marier à cet endroit là et non plus dans son village de 1798 à 1800, et les noces ne devaient être célébrées que tous les décadis (10ème jour de la décade, jour chômé dans le calendrier républicain.

L'acte de mariage civil contient :

  • Le rappel du lieu du mariage.
  • la date et l'heure de la cérémonie.
  • les prénoms et noms des conjoints.
  • leur profession, leur domicile.
  • leurs dates et lieux de naissance. leur statut en fonction de leur âge (majeur ou mineur, mais attention à la date de la majorité qui a souvent fluctuée).
  • l'état matrimonial de chaque conjoint.
  • les prénoms et noms des parents de chaque conjoint avec leur état matrimonial, leur profession, leur domicile.
  • la date et lieux de la publication des bans.
  • la mention de consentement des parents en cas de minorité.
  • l'existence ou non d'un contrat de mariage les prénoms et noms des 4 témoins.
Concernant les mentions marginales, elle ne sont portées sur les actes qu'après 1938 (séparation, divorce).
Tous les mariages depuis 1792 sont consignés sur les tables décennales tenues par les Mairies.
Si elle sont manquantes, rechercher les publications de bans en mairie.

L' acte de mariage religieux.

Avant 1792, il vous donnera sensiblement les mêmes éléments.
Sachant que le divorce n'existait pas et que si l'un des deux époux est veuf, seul son nom figure, pas celui de ses parents.
Si les parents sont décédés, la mention "feu" ou "feue" précédera le nom.
La mention "garçon" ou "fille" ne signifie pas le sexe de l'époux mais que l'un comme l'autre sont célibataires.
Concernant la terminologie employée, le mot "village" désigne le hameau de la paroisse.
Si l'un des mariés vient d'ailleurs, il sera employé le mot "paroisse" et quelquefois "paroisse de droit".
La plupart du temps vous y verrez au lieu et place des signatures des personnes présentes, la mention "ne sachant signer ".

Par contre sous l'Ancien Régime, on trouve 4 types d' empêchements au mariage :
  • le vice de consentement.
  • l'incapacité physique.
  • les liens familiaux et spirituels. 
  • le remariage trop rapide.

L'acte de décès.

Il n'existe que depuis le décret de l'Assemblée législative du 20 septembre 1792.
Avant les sépultures, soit la mise en terre (inhumation) et non le décès étaient enregistrées par les curés.
Il était établi par un parent, voisin ou ami, maintenant c'est le médécin qui remplit ce rôle.

Il contient :
  • la date et l'heure du décès.
  • le lieu.
  • les nom et prénoms du défunt.
  • les date et lieu de naissance.
  • le domicile.
  • les nom et prénoms des parents en mentionnant s'ils sont ou non décédés.
  • l'état matrimonial.
  • les décorations éventuelles.
  • la mention " Mort pour la France " si c'est le cas les noms et prénoms des déclarants.
C'est le seul qu'il est possible d'obtenir rapidement même s'il date de moins de 100 ans.
Si le décès a lieu dans un hôpital, il est enregistré dans la commune de résidence et de l'hôpital.
C'est par contre l'acte le plus difficile à trouver quand on n'a aucun renseignement car la période est vaste (par rapport à l'âge !!!) et le lieu également (voir dans les communes de résidence des enfants).
Sous l'Ancien Régime, l'acte indiquait le lieu d' inhumation, plus maintenant.
Penser à explorer la presse locale et rechercher un éventuel faire-part.
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16 novembre 2009 1 16 /11 /novembre /2009 11:58
RECHERCHER DES ENFANTS ABANDONNES

Par enfants abandonnés, on entend ceux qui l'ont été à la naissance (les nourris, les sans- nom) mais aussi, les orphelins, les infirmes, les enfants de parents emprisonnés, les enfants illégitimes dont la mère est mariée, les enfants naturels reconnus ou non par leur mère, et enfin les enfants légitimes que les parents sont incapables de nourrir ou ceux de mère veuve, pauvre ou délaissée par son mari.

L'état d'enfant abandonné d'un ancêtre est le plus souvent découvert ou confirmé par la lecture de son acte de mariage.

 

 

Sous l' Ancien Régime, la ville d'origine était seule indiquée : " enfant trouvé de telle ville" et à partir, de 1790, le lieu d'accueil " enfant de l'hospice de telle ville" avec, très souvent, un numéro d'immatriculation.

 

En 1638, la réception des ces enfants s'organise avec la mise en place par Saint Vincent de Paul, de l'Oeuvre des Enfants trouvés de Paris, qui allait devenir la très importante Maison de la Couche.

 

Sous l' Ancien Régime, l'enfant abandonné reçoit à son baptême, un nom se référant au lieu où il avait déposé (sous un pont : Dupont) , au nom du saint du jour, à des signes particuliers (teint pâle : Leclair).

 

Même après la création de l' Etat Civil, le nom continua à être choisi arbitrairemen.

 

A partir de 1793, ce sont les Juges de Paix qui rédigent les procès verbaux d'abandon, puis l'enfant était alors placé dans une famille nourricière le plus souvent à la campagne et était suivi jusqu'à sa majorité.

 

En 1812, une circulaire recommande de ne pas donner le même nom à plusieurs enfants et d'éviter les noms déjà portés sur des familles existantes.

Les abandons, peu élevés au XVIIè siècle, ont augmenté de manière très importante au XVIII ème.

 

Paris a concentré chaque année un énorme pourcentage d'abandons d'enfants.

La recherche d'un enfant abandonné commencera aux archives de Paris dans le Fonds de l' Assistance Publique appelé " fonds des enfants assistés".

 

 

Lors de l'immatriculation de l'enfant, un dossier est ouvert; c'est lui qui renseigne sur sa vie jusqu'à sa majorité: dépôt, placement en nourrice à la campagne, puis selon l'époque, la scolarité, mise en apprentissage jusqu'à l'autorisation de mariage.

 

Trois sortes d'abandon :

 

L'abandon anonyme : dépôt sans aucune marque de reconnaissance.

L'abandion semi-anonyme : abandon avec une marque ou une note de reconnaissance.

L'abandon non-anonyme : pour les infirmes, orphelins, enfants de parents emprisonnés.

 

 

L'abandon définitif est précédé, à partir de 1820, d'une période transitoire considérée comme mise en dépôt.

 

En 1845, cette période devient obligatoire et est confirmée par la loi du 27 juin 1904 permettant ainsi aux parents de revenir sur leur décision.

 

Ensuite, l'enfant est immatriculé.

 

Ci-dessous un extrait des registres des Fonds des Enfants assistés de la Ville de Paris datant de 1842.

 

 


 

Un enfant abandonné, c'est avant tout un enfant "exposé", c'est à dire, déposé en un lieu par sa famille naturelle afin qu'il soit pris en charge par une autre personne voire une administration.

Longtemps, l'assistance à ces enfants n'a relevé que de la charité de l' Eglise et de personnes bienfaisantes.

 

Au XIXè siècle, l'état d'enfant abandonné d'un ancêtre est découvert à la lecture de son acte de mariage.

Il se marie le plus souvent dans la commune où il a été placé, avec une fille du pays ou parfois avec une jeune fille ayant le même statut que lui.

L'acte nous donne la date et le lieu de naissance ainsi que le numéro qui a été attribué par l' Administration à l'enfant abandonné.

Ce numéro est très important pour la poursuite des recherches car il mène au dossier qui relate sa vie jusqu'à sa majorité.

Il dresse les circonstances de l'abandon, donne quelques renseignements sur sa mère, parfois sur son père, rassemble les rapports des visites constatant éventuellement les mauvais soins, indique la mise en apprentissage, mais aussi le ou les différents placements de l'enfant dès le départ de son lieu de dépôt.

L'enfant recueilli est vite placé c'est à dire confié contre dédommagement à une famille nourricière qui en a fait la demande, et ce, en général, à plus de 150 kms de leur lieu d'abandon, et en changeant de département , tout en tenant secret le lieu de placement vis à vis des parents.

 

Ils sont presque toujours envoyés à la campagne.

Ils partent par contingents entiers pour un voyage qui peut les conduire à travers quasiment tout le pays.

Ils sont inscrits dans un registre de départ précisant le leur destination et confiés à un meneur, mais les plus fragiles meurent en chemin.

Grâce aux registres de l' Administration, les destinations des enfants assistés sont connues.

 

En 1868, 143 petits abandonnés de Paris sont envoyés dans le Pas de Calais, et un quart d'entre eux ont seulement un jour ou deux, plus de la moitié ont moins de deux semaines: combien sont arrivés vivants après un si long voyage en chariot bâché?

 

A l'arrivée , l'enfant est enregistré et remis à la famille d'accueil.

Les registres paroissiaux sont pleins de décès d'enfants des hospices.

Le nombre d'enfants abandonnés augmentant sans cesse, les ressources des administrations hospitalières diminuent.

L' Administration propose alors l'adoption à la famille d'accueil, et ainsi l'enfant n'est plus à sa charge.

Cette adoption implique que l'enfant doit travailler sans salaire pour la famille d'accueil jusqu'à sa majorité sans salaire, car elle ne perçoit plus d'aide.

Les enfants adoptés de sexe masculin sont recensés l'année de leur 20 ans au bureau dont dépend le lieu de dépôt, ce qui signifie qu'ils sont toujours considérés comme des enfants abandonnés!!!

 

 

A voir sur GENEAFRANCE :  Parcours d' un enfant abandonné

Comment essayer de retrouver la mère par les Archives hospitalières.

 

 

Les archives hospitalières sont une source pour l'histoire des enfants abandonnés.

Certaines ont été versées aux archives départementales, d'autres ont été conservées par les établissements hospitaliers.

 

Certains registres intitulés "registres des nourrices" tenus pour assurer une comptabilité exacte des nourrices, nomment aussi les enfants trouvés des hospices.

D'autres intitulés "registres des enfants des villes" sont communs aux enfants trouvés et aux enfants assistés, car les enfants de ville étaient le plus souvent des enfants assistés en raison de la pauvreté de leur famille.

 

Les archives hospitalières peuvent fournir des éléments qui vont permettre l'identifcation da la mère d'un enfant, voire de ses parents.

Certains fonds des archives départementales ou communales traitent de l'Assistance et de la Prévoyance.

 

Les "administrées des maternités" peuvent être suivies au travers des répertoires d'entrées des femmes en couches, des registres des naissances, voire également grâce aux registres des femmes enceintes et en couches, envoyées chez les sage-femmes agréées de la ville, et aux registres de décès des femmes enceintes.

 

Les répertoires d'entrées à la maternité peuvent permettre l'identification de la mère.

En général, la date et l'heure de l'accouchement y sont mentionnés, tout comme d'ailleurs dans les registres d'accouchement.

 

Les registres d'accouchement et les registres des naissances qui renseignent sur la date et l'heure de la naissance, doivent alors être comparés avec les répertoires d'entrées.

Ainsi, lorsque le nom de la mère ne figure pas sur l'acte de naissance établi par le service de l'état civil, il est possible, en comparant les dates et heures d'accouchement et de naissance, de faire des rapprochements évidents.

 

Ces documents peuvent aussi en révéler un peu plus sur la mère, voire sur le père de l'enfant, ouvrant ainsi des voies nouvelles pour prolonger la recherche.

 

Les répertoires des femmes envoyées chez les sages-femmes agréées permettent aussi de faire des rapprochements entre une femme admise chez une sage-femme et un enfant dont la naissance a été enregistrée au domicile de cette sage-femme.

 

Les registres des décès peuvent révéler le décès de la mère survenu après avoir accouché.

ASSISTANCE ET PREVOYANCE

 

En général, un seul établissement au niveau départemental est en charge des enfants trouvés, abandonnés et assistés dans une ville.

 

La vie de l'enfant suit la vie de l'établissement : lever tôt, obligations religieuses, 4 repas pris en silence et accompagnés de lecture spirituelle, travail des enfants dès 8 à 10 ans à la fabrication d'étoffes et d'objets textiles tels que des bas, bonnets, mais aussi rémunération du travail.

 

L'hôpital devient ainsi une sorte de pensionnat - école.

 

Les fonds des archives départementales ou communales traitant de l'Assistance et de la Prévoyance proviennent des bureaux des préfectures et des services hospitaliers.

 

Sous l'Ancien Régime, l'assitance est exercée par l' Eglise ou des particuliers.

 

Les archives ecclésiastiques, nationalisées en 1789, forment la série H " Clergé régulier avant 1790" des archives départementales et comprennent les archives de certains établissements hospitaliers.

 

Les archives nationales conservent , elles aussi, certaines sources issues des institutions de l' Ancien Régime comme quelques registres d'enfants abandonnés conservés dans les fonds du Châtelet.

 

Pour tout dossier de moins de 150 ans, une demande de dérogation doit être adressée au conservateur en chef du Service des archives de l'établissement identifié.

Outre les démarches classiques, le généalogiste doit envisager la possibilité que la mère ait pu abandonner plusieurs enfants, s'intéresser au recrutement militaire des élèves des hospices et dissocier le vrai du faux.

 

Il faut étudier minutieusement chaque document, décortiquer chaque phrase, ne pas écarter le moindre détail, penser à des scénarios, avoir du flair et avoir l'esprit de déduction.

 

S'intéresser aux enfants du même nom.

Dans les registres de dépôts, on relève parfois sur une dizaine d'années plusieurs enfants portant le même nom voire un patronyme très proche .

Se demander s'ils sont de la même mère !

En passant à la consultation des répertoires chronologiques, relever les numéros des matricules attribués à chaque enfant, les dates et lieux de naissance, les renseignements sur ls parents et les lieux de placement.

Ensuite se reporter aux actes de naissance.

Songer au recrutement militaire

Les enfants trouvés étaient en général recrutés pour le service militaire dans la ville où ils avaient été déposés et non dans la commune de résidence à leur 20ème anniversaire.

Il existe aux AD des documents traitant des élèves des hospices.

Chaque enfant y est nommé avec sa date de naissance ou sa date de dépôt et l'hospice qui l'a receptionné.

Les orphelinats au XIXè siècle


Les établissements religieux.

C'est le plus important de secteur de prise en charge des enfants abandonnés.

Les congrégations sont souvent dépourvues de moyens et en opposition avec l' Etat anticlérical à partir de la IIIème République.

Les maisons des soeurs de Saint Vincent de Paul, des soeurs de Sainte Ursule, l'orphelinat Saint Joseph créé à Bièvres par l'abbé Mullois en 1853 et géré par les Frères de l' Ecole Chrétienne, l'Oeuvre de la Première Communion créée en 1866 par l' Abbé Roussel à Paris, l'Oeuvre des Orphelins apprentis d' Auteuil.

Côté protestant : le Comité de secours et de patronnage pour les orphelins de Paris après la guerre de 1870.

Des établissements créés par de riches mécènes.

 

Certains riches engloutissent leur fortune dans un esprit de charité religieuse pour créer des orphelinats.

Le château de Brou en Indre et Loire a été transformé en orphelinat et accueille des petits garçons pour apprendre le métier de jardinier "Les petits jardiniers de Brou", avec un prêtre logé sur place qui célèbre un office quotidien.

 

Un orphelinat a vu le jour à Drancy et fut ensuite confié aux soeurs de Saint Vincent de Paul.

Une école ménagère est intégrée à l'orphelinat en 1901.

En 1920, après avoir abrité une infirmerie militaire pendant la Guerre, l'établissement compte une soixantaine d'enfants malades et 18 jeunes orphelines apprenant la lingerie fine.

 

Des hospices publics.


Au XIXème siècle, le secteur public se résume à peu de choses et se trouve souvent sous la tutelle de l'Instruction publique ou sous celle du préfet ou du conseil général.

Les hospices de l' Assistane publique, qui accueillent les orphelins et enfants abandonnés, les placent en nourrice puis en apprentissage à partir de 12 ans.

 

Le Saint-Simonien, Joseph-Gabriel Prévost, marchand né à la fin du XVIIIème crée et entretient à ses frais un hospice laïque pour les orphelins dans son village de Cempuis dans l'Oise et à sa mort et selon ses dernières volontés, par le département sous l'impulsion de Ferdinand Buisson.

 

Des lois qui bougent.


La loi de 1905 du "petit père Combes" interdisant à des congrégations religieuses de diriger une école, de nombreux orphelinats assurant des cours, sont contraints à fermer ou à déménager hors des frontières.

La liberté d'enseignement n'est inscrite dans la Constitution qu'en 1946.

La loi hospitalière de 1941 ouvre les hôpitaux à l'ensemble de la population et non plus aux pauvres, vieillards, orphelins et enfants abandonnés.

L'hôptial se recentre sur le malade et se sépare de ses activités à caractère social, notamment l'aide à l'enfance en difficulté prise en charge en 1964 par la DDASS.

Deux ans plus tard est créé le premier ministère des Affaires sociales.

A cette époque , les orphelinats ne sont que rarement gérés par l' Etat, mais éclatés en une multitude de structures qui peuvent rendre en dehors de Paris les recherches plus difficiles.

 

La loi du 10 janvier 1849 crée, au moment de l'éphémère seconde République, l'Administration générale de l' Assistance publique à Paris, en écho au principe du droit à l'assistance proclamé sous la Première République.

 

Ceci est une façon en fait de soustraire l'aide aux démunis et aux orphelins à la charité de l' Eglise et des bienfaiteurs pour la confier à la Société.

L' Assistance publique devient l'un des premiers services publics organisés de façon moderne et a pour mission entre autres de gérer les hospices chargés d'accueillir les enfants abandonnés.

 

Il existe néanmoins de nombreuses structures d'accueil sans aucune coordiantion entre elles, sans politique sociale, et sans aucun contrôle d'aucune sorte.

 


 

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10 novembre 2009 2 10 /11 /novembre /2009 15:17
LES DIFFERENTES COLLECTIONS DE FAIRE-PARTS

Les faire - parts qui donnent de nombreux liens de parenté sont une véritable source d'informations, un réel trésoir généalogique.
Les plus anciens sont les faire-part de décès, ceux concernant les naissances et les mariages sont venus après.
Toutefois, ils n'existent que depuis peu de siècles, car ils auraient été totalement inutiles compte - tenu que dans un village, personne ou presque, ne savait ni lire ni écrire.


Les faire-parts de naissance commencent à voir le jour peu avant la Révolution dans les familles nobles, ils sont manuscrits et ne seront imprimés qu'après la Révolution.
Au milieu du XIXème siècle, les bourgeois les utiisent et innovent en indiquant le prénom du bébé, l'adresse des parents, initiales entrelacées avec les nom et du prénom du bébé, et à partir de la IIIème République, le père et la mère annoncent ensemble la naissance.
Après 1945, toutes les classes sociales utilisent le faire part, bientôt, ce sera bébé qui s'annoncera lui même.

Les faire-parts de mariage voient le jour au début du 18ème siècle.
Les nobles ne mentionnent pas la date et le lieu car le faire-part sert à annoncer et non à inviter.
Ceux de la bougeoisie ayant vocation à inviter à la messe nuptiale, mentionnent les date et lieu de la cérémonie religieuse.

Les faire-parts de décès apparaissent au 17ème siècle sous la forme de "placards"ou de grandes feuilles de papier imprimées avec les mots " convoy, service et enterrement".
Au 18ème on y trouve la date et le lieu de l'enterrement, la liste des titres et des charges pour la noblesse ou le clergé.
A partir de la IIIème République, les faire-part de décès deviennent une mine d'or de renseignements car on y trouve toute la parentèle, avec l'ordre de la famille, et toujours le même, sachant toutefois, qu'un cousin peut avoir été oublié !!!

OU TROUVER LES FAIRE- PARTS ?

Dans vos tiroirs, greniers, et différents papiers de famille.
La Bibliothèqe généalogique et la Bibliothèque Nationale et enfin sur le site
http://www.lesarchives.com.
ce site est gratuit pour la consultation mais la communication est payante.


LES COLLECTIONS GENEANET :
COMPLETEZ VOS RECHERCHES GENEALOGIQUES
GRACE A LA DECOUVERTE DE FONDS D'ARCHIVES INEDITS !


Les Collections GeneaNet vous proposent des données numériques inédites, téléchargeables en ligne, pour un prix modeste.

GeneaNet a entrepris en février 2006, en partenariat avec la société Coutot-Roehrig, leader européen de la recherche d'héritiers et de la généalogie successorale, la numérisation de la collection intégrale des faire-part déposés auprès de la Bibliothèque Généalogique et d'Histoire sociale, qui en détient tous les droits (les originaux sont consultables librement sur place).

Créée il y a plus de 20 ans par le Colonel Arnaud, la Bibliothèque Généalogique et d'Histoire Sociale dispose du plus important fond de faire-part en France. Cette ressource inestimable est le fruit d'un travail de collecte des bénévoles de la Bibliothèque Généalogique.

Comment les faire-parts sont-ils indexés?

Cette indexation a été réalisée en respectant quelques principes de bases, afin de faciliter vos recherches : l'orthographe du document original a été respectée, les patronymes ont été saisis sans accentuation, les prénoms indiqués en abrégé sur le document original ont été réécris en entier.

Quels types de faire-parts sont consultables ?

- les faire-part de naissance : les noms, prénoms, date et lieu de naissance du nouveau-né ont étés référencés.

- les faire-part de mariage : les noms et prénoms des époux, ainsi que le lieu et la date du mariage civil ont été référencés. ATTENTION : chaque conjoint est répertorié par son nom, ainsi il est nécessaire de faire deux recherches pour un seul faire-part. En règle générale, les faire-part anciens sont en effet présentés en deux parties, sous deux images différentes, une par famille.

- les faire-part de décès : les noms, prénoms, date et lieu de décès ont été référencés. Si les noms et prénoms du conjoint sont indiqués, ceux-ci ont également été référencés. Il est donc possible d'obtenir une réponse sur un individu qui n'est pas décédé mais qui est le conjoint du défunt.

Comment accéder aux informations ?

Pour consulter le faire-part numérisé, vous devrez acquérir un pack de points vous permettant ensuite de consulter les actes. Les tarifs sont indiqués sur le site. Ce système est comparable à un abonnement, qui est souscrit avant tout achat.

Notez bien que si vous êtes déjà identifié sur GeneaNet lors de votre consultation, vous resterez identifié automatiquement sur le site des Collections GeneaNet. Si vous ne l'êtes pas, utilisez votre identifiant et votre mot de passe habituels.

Près d'un demi-million de faire-parts ont été numérisés. Malgré tout, certains faire-part ont pu échapper aux contrôles : mauvaise indexation, numérisation difficilement lisible, etc. GeneaNet a donc mis à votre disposition un système de réclamations, qui vous permettra de les alerter immédiatement si vous ne recevez pas le document pour lequel vous avez payé ou si vous recevez le même document en double, et leur permettra ainsi de régulariser votre compte dans les meilleurs délais.

consulter les collections Geneanet en cliquant sur le lien ci-dessous :
http://collections.geneanet.org/



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8 novembre 2009 7 08 /11 /novembre /2009 18:18
LA CARTOGRAPHIE

Avant Cassini

Au XVIème siècle, des instruments de mesure plus performants permettent de définir les longitudes, les latitudes et les atlitudes.
Certains Atlas voient le jour.
En 1666, Colbert demande à l'Académie des sciences de lancer la cartographie du royaume en utilisant la triangulation.
Les cartes spécialisées à usage militaire ou commercial se multiplient.
Elles sont consultables à la Bibliotèque Nationale de France ou à l' IGN, ainsi qu'au département Cartes et Plans des Archives nationales.
Pour Paris, on peut les voir au Centre de Topographie historique de Pais aux Archives nationales.

La carte de Cassini

La première entreprise de cartographie géométrique du territoire français date d'avant la Révolution avec la carte de Cassini.
Le Roi a besoin d'inventorier les richesses du Royaume : au XVIIè siècle, il crée le corps des ingénieurs géographes et un siècle plus tard, Louis XV confie aux Cassini, famille d'astronomes qui dirige l'Observatoire de Paris, le soin de dessiner la carte du Royaume.
Elaborée de 1760 à 1789, elle est très complète.
Outre les villages, elle indique les voies de communication, les éléments marquants du paysage, les établissements religieux, les industries.
Réalisée au 1/86400 ème avec une légende compliquée, elle reste difficle à lire, mais elle est irremplaçable pour le XVIIIè siècle.
PAIMPOL



PLOUBAZLANEC



PLOUEZEC


La cartographie au XIXè siècle

Les progrès de la cartographie du XIXè siècle se manifestent à travers des réalisations majeures : les cartes d'état major et le cadastre.
Les cartes d'état major ( 1818-1880 - 1882 pour la Corse) sont au 1/80000 è.
Les altitudes représentées par des hachures ( plus elles sont rapprochées, plus la pente est forte) les rendent parfois difficile à lire.
Tenues à jour jusqu'en 1858, on peut les trouver à l' IGN.
La consultation du cadastre qui dresse pour chaque commune le plan numéroté des parcelles reste incontournable pour retracer l'histoire d'un village.
Commencé en 1807, achevé en 1850 pour la France métropolitaine, remis à jour régulièrement, il est disponible en mairie ou aux archives départementales.
En 1901, le service géographique des armées travaille sur une nouvelle carte au 1/25000 è qui sert toujours de base pour les réalisations plus récentes de l' IGN créé en 1940.
Elles sont consultables à la cartothèque de l' IGN ainsi qu'à la BNF.

Comment lire une carte ?

Les cartes obéissent à des codes précis qu'il faut connaître.
L'échelle : exprime le rapport entre les longueurs figurées sur la carte et les longueurs réelles.
Par exemple une échelle au 1/50000 è signifie qu'un millimètre sur la carte équivaut à 50000 millimètres sur le terrain soit 50 mètres.
L'altitude : est actuellement représentée par des courbes de niveaux c'est à dire des lignes qui relient tous les points situés à une même hauteur.
La légende : est un ensemble de symboles et de couleurs représentant les objets figurés sur la carte, une croix pour une église, par exemple.


Cartes et plans: que peut-on en attendre?

Les cartes permettent d'abord de situer le village de vos aïeux et de le replacer dans son contexte économique, humain et administratif en indiquant les voies de communication, les activités (moulins, usines, cultures), l'environnement naturel, les unités administratives (paroisses, seigneureries, départements selon les époques).
Les cartes thématiques viennent compléter les cartes plus générales.
Les cartes et plans de la même région mais d'époques différentes rendent compte de l'évolution du bâti et du parcellaire de la commune.
Il existe peu de cartes fiables avant le XIXème siècle.
La cartographie a progressé sous l'Ancien Régime mais plus on remonte dans le temps, plus les cartes sont rares et imprécises.
Au Moyen Age, influencées par la Bible, elles représentent le monde de manière purement symbolique.
Et une carte seule ne suffira pas à restituer l'histoire et la vie d'un village.

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7 novembre 2009 6 07 /11 /novembre /2009 19:42
RECHERCHER DANS LES DIFFERENTS REGISTRES


LES REGISTRES DE MOINS DE CENT ANS

Concernant un acte d'état civil (mariage , décès et naissance), il ne vous sera délivré une copie intégrale de l'acte que sur justification de votre filiation et de votre identité.
Pour cela, il vous faut écrire à la Mairie concernée.
Sans filiation directe, la Mairie ne vous délivrera qu'un extrait de l'acte non filiatif.

LES REGISTRES DU XIXème SIECLE

Ces registres sont soit en Mairie soit aux Archives départementales.
Ils sont publics et libres d'accès.
Ceci va vous permettre de rebondir d' acte en acte, une fois la première énigme de la chaîne résolue.
D'une naissance qui va vous donner les noms des parents, un âge approximatif, ceci vous amènera donc vers une plage à consulter pour leur date de mariage
.

LES TABLES DECENNALES

Ces tables établies tous les 10 ans soit par exemple de 1803 à 1812, vous indiquent par ordre alphabétique et par commune les noms de famille et prénoms des personnes nées, mariées et décédées.
Un index très utile qui évite de feuilleter toutes les pages des registres de l'état civil d'une commune.
Elles sont disponibles en Mairie ou aux Archives départementales.

LES REGISTRES DE TAILLE

Sauf destruction particulière, les registres paroissiaux vont vous mener jusqu'au XVIè siècle.
Au delà, les documents notariés et les registres de taille peuvent vous aider.
Les registres de taille sont de deux types, car la taille était "réelle" dans le Sud et "personnelle" dans le Nord.

Dans le Midi, le nom peut varier : compoix, estimes, cadastre.
Des colonnes listent les contribuables assujettis à la taille, leurs prénoms, leurs biens et leur estimation chiffrée et à aprtir du XVIè siècle, le nom de la personne qui a ensuite repris le bien.
Ces registres sont revus à intervalle régulier au mieux tous les 10 ans !!!!

Dans le Nord, les pages de registres mentionnent les noms et prénoms de chaque chef de famille roturier, sa profession, son domicile, ses revenus et le nombre de personnes à charge.

Ces registres sont établis tous les ans .


LE CAP DES 75 ANS  : LA NOUVELLE LOI DU 1ER JUILLET 2008

Le projet de loi sur les archives, définitivement adopté par le Parlement, entraîne plusieurs modifications importantes, à compter du 1er janvier 2009, dans les délais de communication des archives publiques par rapport à la législation actuelle :

  • Régime commun : archives désormais immédiatement communicables (30ans actuellement).
  • secret des délibérations du gouvernement, secret industriel et commercial, secret en matière de statistiques. ..: 25 ans (30 ans actuellement).
  • documents liés à la "vie privée" (y compris ceux portant "une appréciation" ou "un jugement de valeur" sur une personne): 50 ans (60 ans actuellement, la définition n'étant pas exactement la même).
  • secret de la défense nationale, sûreté de l'Etat, sécurité publique, intérêts fondamentaux de l'Etat en matière en matière de politique extérieure: 50 ans (60 ans actuellement).
- Etat civil -
  • actes de naissance : 75 ans (100 ans actuellement).
  • actes de mariage : 75 ans (100 ans actuellement).
  • actes de décès : immédiatement communicables.
- Autres actes et autres fonds -
  • actes notariés (minutes et répertoires) : 75 ans (100 ans actuellement).
  • documents judiciaires : 75 ans (100 ans actuellement).
  • dossiers de personnel : 75 ans (120 ans après la naissance actuellement).
  • recensements : 75 ans (100 ans actuellement).
  • "sécurité des personnes" (agents spéciaux et des services de renseignements. ..) : 100 ans. Le gouvernement souhaitait rendre ces archives incommunicables.
  • archives sur les armes de destruction massive: incommunicables (régime commun, donc 30 ans, actuellement).
  • secret médical : 25 ans après le décès de la personne ou 120 ans (150 ans actuellement).
  • personnes mineures, agressions sexuelles : 100 ans.
HISTORIQUE 
AVANT JUILLET 2008, COMMENT FRANCHIR LE CAP DES 100 ANS ?

Pour franchir les 100 premières années, il y avait plusieurs solutions en généalogie pour y arriver :
Les papiers de famille : les livrets de famille, les actes d'état civil conservés par vos ancêtres dans les greniers ou les tiroirs d'une vieille commode.
Les listes électorales : elles indiquent la date et le lieu de naissance de l'électeur inscrit sauf pour les femmes avant 1945 et quelquefois les militaires qui n'ont pas toujours le droit de vote.
Les recensements : pour les femmes avant 1944 , c'est une bonne piste.
Ils sont consultables s'ils ont plus de 30 ans.
Ils ont été faits en 1906 - 1911- 1921 - 1926 - 1931 et 1936.
Point de départ indispensable : savoir où la personne recherchée habitait !!!
Les cimetières : sur les tombes vous trouverez les nom et prénom, les années de naissance et de décès ou un âge approximatif.
Le conservateur du cimetière détient un registre d'entrée indiquant la provenance du corps donc du décès.
A partir de là, vous pourrez obtenir l'acte de décès, qui, s'il est récent, vous indiquera la date et le lieu de naissance.

Toutefois, si vous n'obteniez rien avec les approximations, vous pourrez demander une dérogation au Procureur de la République pour pouvoir consulter les registres de moins de 100 ans ou une ordonnance compulsoirpour obtenir un acte notarié de moins de 120 ans.


L'EVOLUTION DE LA LOI DES CENT ANS

La fin de la "loi des 100 ans" s'est mise en marche.

On en avait déjà entendu parler et ce n'était qu'une ébauche.
Mais le projet de loi d'abaissement de la date limite de libre consultation des archives s'est  concrétisé, car il a été adopté par le Sénat. Il a ensuite examiné à l'Assemblée Nationale pour être définitivement voté, sans compter les modalités d'application ultérieures, cela a représenté une vraie petite révolution pour le généalogiste.

Les archives publiques sont communicables de plein droit à l'expiration d'un délai de : (...)
Soixante-quinze ans ou un délai de vingt-cinq ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref (...).
Ce délai s'applique en particulier (...) à compter de leur clôture, aux registres de naissance et de mariage de l'état civil.

En résumé, c'en serait terminé de cette fameuse "Loi des 100 ans", véritable barrière aux recherches généalogiques. Soixante-quinze ans, c'est une génération de moins, et il faut l'admettre, c'est souvent cette génération là sur laquelle on bute, car les personnes qui la composaient, nos arrière grands-parents, n'ont pas forcément laissé de souvenir, il est même fréquent que l'on ait oublié jusqu'à leurs noms/prénoms, pour peu qu'ils soient décédés jeunes.

Ainsi, en 2008, on aurait accès aux actes de naissance des personnes nées jusqu'en 1933 et décédées avant 1983, ce qui ne concerne pas - heureusement pour eux - une majorité d'individus (ils seraient décédés avant l'âge de 50 ans), mais aussi et surtout d'une grande partie des actes de mariage concernant les couples mariés jusqu'en 1933. Les plus jeunes d'entre eux, si l'on imagine un mariage à l'âge de 18 ans, devraient donc être décédés avant l'âge de 68 ans, ce qui reste rare, mais offre au généalogiste la quasi certitude de trouver tous les actes de mariages des couples mariés âgés de plus de trente-cinq ans (ceux nés en 1898 et décédés à 85 ans, par exemple, seraient consultables).

Faut-il s'en réjouir, ou le regretter ? Abaisser cette loi des cent ans serait en effet une ouverture très utile à tous les chercheurs, elle permettrait de débloquer des pistes en se procurant les actes des frères, soeurs, cousins de l'ancêtre recherché, de trouver des pistes de recherche supplémentaires, d'encourager les débutants à poursuivre dans cette passion qui débute... mais dans le même temps, les risques de toucher la corde sensible des contemporains seraient plus élevés. Sur GeneaNet, il arrive fréquemment que des personnes soient choquées de voir la mention de leurs parents ou grands-parents : rajuster vers le bas la limite de consultation augmenterait inévitablement la diffusion desdites données, et les heurts intra-contemporains.

Quant aux demandes de photocopies reçues par les mairies, qui ne cessent de croître depuis des années, leur seuil s'en trouverait également élevé d'autant, et n'y aurait-il pas là un risque d'effet pervers, qui entraîne les petites mairies à refuser tout bonnement de répondre à n'importe quelle demande, même fondée, même légale ?

Ces questions sont pour le moment sans réponse, et les avis sont déjà très partagés entre les "pour" et les "contre", vos commentaires devraient d'ailleurs vite le laisser percevoir.

Certains diront que la loi n'est pas encore votée, et que le texte sera peut-être rejeté. Certes. Mais l'évolution des mentalités, l'afflux des demandes des milieux généalogiques, l'allongement de la durée de vie tendent vers une évolution de la loi actuelle. "L'histoire est en marche", comme on dit, et nul ne saurait l'en empêcher, ce texte sera probablement appliqué dans les années à venir s'il ne l'est pas cette fois-ci.

Pour le moment, prenons patience, ce n'est pas la moindre des qualités chez les "vrais" généalogistes, qui savent bien que réaliser son arbre généalogique, c'est le fruit de toute une vie, et que ni l'apport de l'internet, ni la mise en ligne progressive de l'état-civil, ni l'abaissement de la durée légale de consultation des archives, n'y changeront quoi que ce soit...


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25 octobre 2009 7 25 /10 /octobre /2009 15:07

Les Protestants

Le protestantisme a touché jusqu'à 20% de la population française au XVIIème siècle et 100% dans certaines régions.

 

Ainsi, nombreux sont ceux et celles qui ont des ancêtres protestants, même si le souvenir est perdu.

 

 

Quelques sites intéressants à consulter en cliquant sur les différents liens ci-dessous : 

 

 

les Huguenots de France et d'ailleurs 

 

Les temples protestants de France

 

Site des pasteurs : les pasteurs de l' Eglise réformée de France

 

Les huguenots  : documentation

 

Les Protestants  : entraide GenWeb

 

C'est en 1559 que le premier synode des Eglise s réformées de France décide que les pasteurs tiendront des registres de tous leurs actes paroissiaux.

Mais au fur et à mesure que le protestantisme se développe , les persécutions s'amplifient.

En 1562 le massacre des protestants à Wassy en Lorraine marque le début des Guerres de Religion.

Henri IV roi de Navarre prend le pouvoir à la mort de He.

 

Le protestantisme est issu de la Réforme qui naît lorsque le moine allemand Martin Luther publie en 1517, ses 95 thèses sur la Pénitence.

 

En France, c'est à Jean Calvin, un juriste réfugié à Genéve à partir de 1541 que l'on doit l' essor du nri III mais mal accepté du fait qu'il est protestant doit abjurer sa foi.

En 1598, il publie alors l' Edit de Nantes qui octroiera aux protestants certaines libertés.

Celles-ci seront vites oubliées par Louis XIII et Richelieu mais complètement abolies par Louis XIV qui décide de rétablir totalement le catholicisme dans son Royaume.



Les protestans sont contraints de fuir à l'étranger vers la Suisse, l' Allemagne, les Pays Bas ou l' Angleterre ou
d'abjurer leur foi et Louis XIV peut alors révoquer l' Edit de Nantes.

Louis XVI promulguera en 1787 un édit de Tolérance car le protestantisme n'a pas pour autant disparu en France, ce qui permettra la réouverture des registres d'état civil spéciaux dits de réhabilitation, pour légaliser tous les mariages qui ne l'avaient pas été enregistrés pendant cette longue période appelée le "Désert", car de nombreux protestans s'étaient contentés d'un contrat chez un notaire complaisant.

En 1792 avec la laïcité les problèmes sont réglés puisque c'est un officier d'état civil qui enregistre les actes quelque soit la religion.

La fuite des Protestants

 

En dépit de l'interdiction et des peines encourues après la révocation de l' Edit de Nantes, plus de 250000 protestants choissisent " le Refuge" c'est à dire la fuite vers le pays d'accueil.

De très nombreux protestants français furent accueillis au Brandebourg dont la capitale Berlin connut un important essor.

Ceux qui sont partis ont abandonné tous leurs biens qui ont été confisqués.

Leurs descendants " nouveaux convertis" se présentent comme héritiers ou créanciers et intentent des procès à la Régie pour avoir gain de cause.

Les revenus des biens récupérés sont envoyés aux vrais propriétaires à l'étranger.

Les listes des personnes ayant pris la fuite ont été établies dès 1685 mias les recherches restent toutefois aléatoires.

Tous les huguentos n'ont pas réussi à passer les frontières , certaisnse sont fait arrêtés et ont été condamnés.

Il existe des listes de femmes et d'enfants emprisonnés et d'hommes envoyés aux galères.

Les différents déplacements et aides reçues ont laissé des traces qui ont alors permis d'établir un fichier des Protestants du Refuge, consultable sur Internet.

 

Les nouveaux convertis

 

Les Protestants qui semblent à juste titre si peu sincèrement revenus au catholicisme sont appelés les nouveaux convertis.

Ils sont étroitement surveillés.

Parfois pour être élevés dans le catholicisme des enfants étaient enlevés par un membre de leur propre famille.

Mais l'abjuration la plupart du temps a été obtenue sous la contrainte de manière assez brutale.

Souvent avant de mourir l'individu n'ayant plus rien à craindre revient au protestantisme, mais cela entraine un procès au cadavre qui doit être ensuite trainé sur une claie dans les rues de la ville avant d'être jeté dans la fosse commune




Faire des recherches sur des ancêtres protestants

 

Les débutants en généalogie sont loin d'imaginer les difficultés et autres cas particuliers qui peuvent se présenter à eux lorsqu'ils commencent leurs recherches.

 

Par exemple, avoir des ancêtres protestants : être protestant aujourd'hui, c'est tout juste anecdotique, mais dans les siècles précédents, il n'en était pas de même.

 

Voici une petite sélection de sites susceptibles de vous aider.



Pour commencer, un portail très complet vous permettra de naviguer dans une multitude de sites :

http://huguenots-france.org/france.htm

 

Très complet, celui-ci vous dirigera vers ce que vous cherchez : des sites consacrés aux spécificités régionales, des focus sur des personnalités du monde protestant, des listes de galériens, de pasteurs, un guide, un forum, un lexique, de nombreux liens...

 

Concernant ce qui nous intéresse au premier chef, la généalogie, deux sites incontournables vous aideront à réaliser ces recherches très particulières en ayant toutes les cartes en mains :

http://huguenotsweb.free.fr/genealogie.htm

vous apprendra par exemple à identifier vos ancêtres protestants grâce à des registres spécifiques.

Le site de Jean-Paul Roelly propose lui aussi une page très claire et très complète basée sur une recherche concrète.

 

 


 

Il existe bien entendu des bases de données, Internet permettant à chacun de participer à ce type de projets.

 

Pour cela, on se tournera vers les incontournables FranceGenWeb et leur site ProtestantsGenWeb, qui concentre déjà près de 7000 références de familles réparties sur près de 800 communes.

 

http://sitepasteurs.free.fr/ quant à lui est un site qui recense, ou plutôt qui essaye de recenser tous les pasteurs ayant exercé en France.

A ce jour, le site compte plus de 8000 individus.

 

On n'oubliera évidemment pas GeneaWiki, l'Encyclopédie participative de la généalogie, et sa page consacrée aux protestants (http://www.geneawiki.com/index.php/Généalogie_protestante).

 

Vous pourrez ensuite aller discuter entre vous de vos recherches, trouver des cousins, aider les novices ou vous faire aider par les habitués, en vous rendant dans le forum de GeneaNet consacré aux protestants (http://forum.geneanet.org/list.php?42) ou dans les autres forums du web.



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22 octobre 2009 4 22 /10 /octobre /2009 18:55

L'ENFANT NATUREL


LA GENEALOGIE ET L'ENFANT NATUREL








ci-contre :

Acte de naissance d'un enfant naturel

(il ne figure que le nom de la mère ) et l'enfant porte donc son nom

 











et ci-dessous : la naissance légitimée par le mariage des parents 5 ans après.




Aujourd'hui, où et comment faire ses recherches?


Reconnaissance d'un enfant naturel

 

Légitimation d'un enfant naturel

 

 

Déifinition généalogique

 

Parcours d'un enfant naturel sur : Généafrance


La loi du 3 janvier 1972 établit un principe d'égalité entre l'enfant légitime et l'enfant naturel dans le domaine des relations de personnes et dans celui des relations pécuniaires (droits successoraux).

Depuis 2005, la notion d'enfant naturel a disparu du Code Civil.

Lorsqu'une femme donne naissance à un enfant sans pouvoir nommer le père, ou lorsqu'un couple non marié déclare un enfant, il est qualifié de naturel.

Les documents qu'il est possible de trouver sur les parents ont varié au fil du temps et au fur et à mesure du changement des mentalités.

 

L'édit d'Henri II instituant les déclarations de grossesse ne prévoit pas de manière explicite devant qui ces déclarations devaient être faites.

On en trouve trace en série B des archives départementales ou dans certaines minutes notariales.

Pour la généalogie, l'enfant naturel est souvent signe d'impasse généalogique car il arrive parfois qu'au fil d'une branche de notre arbre, on retrouve la trace d'un enfant naturel ou d'un enfant abandonné, et pourtant la piste pour remonter le temps n'est pas interrompue pour autant.

 

Un enfant naturel est un enfant né hors mariage (le bâtard) , né d'un adultère d'un des parents (enfant adultérin) ou encore celui issu de la relation entre deux personnes parentes ou alliées à un degré interdisant le mariage (enfant incestueux).

 

Né d'une mère connue et père non dénommé = enfant né d'une mère célibataire, le cas le plus fréquent.

 

Né d'un père connu et d'une mère non dénommée = phénomène rare, accouche sous X.

 

Né d'un père et d'une mère connus mais non mariés = l'enfant peut être légitimé lors du mariage.

 

Reconnaître un enfant naturel c'est faire une déclaration solennelle et volontaire en mairie devant un officier de l' état civil ou ministériel par un homme ou une femme affirmant la ligne de filiation avec l'enfant.

 

Depuis la loi du 20 Ventôse An XI, la mention de la reconnaissance d'un enfant naturel figure en marge de son acte de naissance.

 

En général, l'enfant naturel porte le nom de famille de sa mère.

 

Autrefois les enfants naturels ne résultaient pas d'un choix voulu, et ils étaient peu nombreux, moins de 1% des naissances dans les villages dans les années 1750.

 

En 1850, ce taux monte à 10%, dû à l'apparition du salariat agricole et de l'univers ouvrier dans les faubourgs des grandes villes, mais vers 1967, on retombe à 6%.

 

Mais aujourd'hui, les modes de vie ont changé et suite à la perte du sens religieux du mariage, 43 % des enfants nés en 2004 sont dits de parents non mariés.

Quelques exemples d'hommes célèbres nés enfants naturels.

 




Louis XIV eut 5 enfants avec son épouse légitime Marie -Thérèse d' Autriche et 16 ou 17 enfants naturels connus, dont 8 furent légitimés et 6 seulement atteignirent l'âge adulte.

 






Auguste DEMORNY devint Duc de Morny et président du corps législatif.

Il était le fils naturel et illégitime d'Hortense de Beauharnais et de Charles de Flahaut (lui-même fils illégitime de Talleyrand).

Son demi-frère sera empereur.

A sa mort en 1865, lui succédera à ce siège Alexandre Walewski, le fils de Napoléon .....!!!

 





Alexandre COLONNA WALEWSKI est le fils naturel de Napoléon 1er et de la polonaise Maria Walewska.

Il sera reconnu par le mari de celle-ci.

C'st la seule branche qui compte encore des descendants aujourd'hui.

 


 





Alexandre Dumas fils est le fils naturel de Alexandre Dumas et de sa voisinede palier, Catherine Labay.
Déclaré enfant naturel de père et de mère inconnu, il ne sera reconnu qu'en 1831 à l'âge de 7 ans.

Au XVIè siècle, l'enfant naturel ou bâtard est facilement avoué.L ' Eglise fait alors peser sur l'homme la responsabilité de la faute jusqu'à mettre à sa charge les frais d'entretien de l'enfant.

 

 

 

Une ordonnance de 1667 fait de l'acte de baptême un véritable acte juridique, ayant force de loi sur les indications de filiation qui y figurent.

Ce changement pousse donc les curés à faire plus attention lors de la rédaction de l'acte de baptême et à ne plus écrire sans preuve, donc à taire le nom du père.

 

Ce principe s'est très vite généralisé.

 

Les archives judiciaires fournissent bien des renseignements liés à des grossesses hors mariage.

 

Sous l'Ancien Régime, les procès sont menés à Paris par les commissaires du Châtelet, en province, par les baillis et les sénéchaux.

 

Les fonds judiciaires antérieurs à la Révolution sont conservés dans la série B des archives départementales et les fonds des officialités ecclésiastiques en série G.

Les tribunaux ecclésiastiques ou officialités étaient tenus par l' évêque de chaque diocèse.

Il faut savoir qu'il existait une concurrence avec les tribunaux laïques à partir du moment où les affaires à juger étaient accompagnées d'un acte religieux.

 

Pour les familles les plus notables de nombreuses lettres de légitimation sont conservées aux Archives nationales dans la série "Maison du Roi" série O1, dans les Titres nobiliaires série M, dans le " Conseil du Roi" série E, et dans la "Chambre des Comptes" série P.

 

Pour la période moderne, elles sont à chercher dans la sous-série BB30.

 

A partir de l'ordonnance de Villers Cotteret en 1539, il fut prescrit d'enregistrer certains actes notariés auprès des juridictions royales (insinuation).

Cet enregistrement qui a précédé le contrôle des actes qui s'imposa en 1693, est à rechercher dans la série B des archives départementales, tandis que le contrôle des actes est à chercher en série C.

 

Un édit de décembre 1703 a créé 2 sortes d'insinuations : le tarif et le centième denier.

Les actes soumis à l'insinuation suivant le tarif sont nombreux et concernent essentiellement la disposition des biens et des droits : on peut y trouver la trace des légitimations.

L'enregistrement a succédé au contrôle des actes en 1790 et est consultable en série Q.

 

Au XVIè siècle, la reconnaissance d'un bâtard noble est souvent faite devant notaire par acte authentique spécifique mais elle peut aussi être faite en justice ou bien oralement en présence de 2 témoins et insérée dans les registres paroissiaux.

L'acte de naissance d'un enfant naturel nommant la mère ne suffisait pas à donner à l'enfant des droits à l'égard de celle-ci pour qu'il puisse lui demander une pension alimentaire ou faire valoir ses droits de succession

Il fallait que la mère l'ait rconnu spécifiquement soit à l'état civil, soit par un acte authentique devant notaire.

Par ailleurs on refusait que le père reconnaisse son enfant par un acte sous seing privé comme un testament olographe, ce qui ne l'empêchait pas de lui faire une donation voire une rente.

Il était interdit de reconnaître un enfant adultérin ou incestueux.

La démarche la plus diffiile est d'identifier un père inconnu.

Si l'époque est récente il faut prendre avec précaution les informations recueillies auprès des témoins encore vivants et prêter attention au déclarant, aux témoins, et vérifier dans les recensements de population "qui vit avec qui ".

Pour les périodes plus anciennes, il faut chercher une déclaration de grossesse ou un dénonciation ou encore une action en justice.

A partir de 1922, la date et le lieu de naissance de la mère sont précisés dans l'acte de naissance d'un enfant naturel.

Avant 1922, ne sont indiqués que ses nom, prénoms, âge , profession et domicile.

Il vaut mieux rechercher autour de l'enfant naturel et enquêter sur l'éventuel acte de reconnaissance dont la mention figure peut être en marge de l'acte de naissance.

L'acte de reconnaissance est souvent plus fiable que l'acte de naissance

S'il n'y en a pas, il faut trouver l'acte de baptême de l'enfant dont les parrain et marraine sont peut être des parents.

 

Puis il faut élargir les investigations à la mère , soit pour trouver son décès éventuel dans les jours qui ont suivi la naissance soit pour trouver la naissance d'autres enfants et ensuite voir si il y a eu mariage ou veuvage.

 

Pour trouver sa date de naissance, il faut tenir compte de l'âge indiqué lorsqu'elle a accouché de cet enfant naturel.

On peut également rechercher dans les recensements en fonction de l'adresse indiquée sur l'acte de naissance.

S'il s'agit d'une domestique, vous pouvez trouver des informations sur la famille qui l'employait et la région d'origine dans laquelle celle-ci recrutait habituellement ses employés.

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